Salle de fêtes à18h30
Ordre du Jour :
GESTION FINANCIERE ET BUDGETAIRE :
- Débat d’Orientation Budgétaire de la Communauté de Communes du Saulnois – Année 2015
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI :
- Zone d’Activités Economique Communautaires de MORVILLE-LES-VIC – Extension dénommée « plateau-haut » et correspondant à la 3 ème tranche – Marché de travaux
GESTION DE LA COMMUNICATION ET DES RESEAUX :
- Nouveau logo de la Communauté de Communes du Saulnois - Dépôt d’enregistrement « Marque de fabrique, commerce ou de service » à l’INPI (Institut national de la propriété intellectuelle)
AMENAGEMENT DE L’ESPACE, DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE :
- Mise en place du FTTH sur le territoire du Saulnois – Résorption des zones blanches – Etablissement et exploitation d’un réseau de communications électroniques en fibres optiques sur supports de lignes aériennes - Convention relative à l’usage des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA)
- Mise en place du FTTH sur le territoire du Saulnois – Résorption des zones blanches – Etablissement et exploitation d’un réseau de communications électroniques en fibres optiques sur supports de lignes aériennes - Convention cadre relative à l’utilisati on du web opérateurs avec ORANGE
INTERCOMMUNALITE :
- Désignation des représentants des collectivités loc ales au sein du Conseil d’Administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement
