Ce Conseil communautaire du lundi 12 mars 2018 salle polyvalente de Château-Salins à 18h aura-t-il plus de succès que les derniers ?
ORDRE DU JOUR
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS – Rapporteur : Christophe ESSELIN
- Mise à disposition d’une borne PAV (Point en Apport Volontaire) pour l’EPHAD St Vincent de Château-Salins Acquisition auprès de MINERIS SAS
- Gestion des Déchets d’Eléments d’Ameublement (DEA) au sein des déchèteries communautaires de la CCS - Signalétique des bennes de mobiliers mises à disposition par Eco-mobilier – Demande de subvention
- Collecte des Déchets Dangereux Spéciaux ménagers (DDS) – Barème de soutien de la part de l’Eco-organisme Eco-DDS Avenant n° 1
- Renouvellement des portables des gardiens de déchèteries communautaires et du responsable du pôle « collecte et traitement des déchets »
REALISATION DES TRAVAUX ET GESTION DU PATRIMOINE – Rapporteur : Gérard CHAIZE
- Zone communautaire de Delme - Vente d’une parcelle de terrain à Monsieur Jérémy LAMBERT, artisan maçon – Commande de travaux de viabilisation
- Zone de Morville-les-Vic – Travaux de réaménagement du local surpresseur – Lot n° 1 « clos et couvert » - Avenant n° 1
- EPSMS du Saulnois – Construction d’une cuisine centrale – Lot n° 11 « revêtement de sols durs » - Attribution
- EPSMS du Saulnois – Construction d’une cuisine centrale – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI – Rapporteur : Marie-Annick MAILLARD
- ZAC « La Sablonnière » de Dieuze – Stade dossier de réalisation - Modalités de mise à disposition de l’étude d’impact
- Zone d’Intérêt Communautaire d’Amelécourt – Dénomination de la rue centrale desservant les parcelles
ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ET VIE FAMILIALE – Rapporteur : Jérôme END
- Relais Parents Assistants Maternels (RPAM) de la Communauté de Communes du Saulnois – Acquisition d’un véhicule
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET CULTUREL – Rapporteur : Annette JOST
- Création d’une véloroute voie verte le long du canal de la Marne au Rhin sur les bans communaux de Lagarde, Bourdonnay et Maizières-les-Vic – Validation d’une convention de groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Saulnois et la Communauté de Communes du Sânon
- Office du Tourisme du Pays du Saulnois – Projet d’extension de la zone d’intervention géographique vers la Communauté de Communes Seille Grand Couronné – Approbation de la convention
