Le conseil Municipal s'est réuni ce vendredi à 21h. A l'ordre du jour :

- Désignation des délégués aux divers Syndicats et aux Commissions Communales
- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Délégations aux adjoints
- Indemnités de Fonction: Maire et adjoints
- Indemnités de Conseil et de Confection du Budget au TRESORIER- DIEUZE (Mme HELSTROFFER)

Estelle Gallot est désignée secrétaire de séance.

Désignation des délégués aux divers Syndicats et aux Commissions Communales

Commissions extérieures

Communauté de Communes du Saulnois : Titulaire Sylvain Ciminera / Suppléant Laurent Velot

Centre de secours de Dieuze 2 titulaires : Laurent Velot et Yohann Bernard

Syndicat scolaire du Collège de Dieuze Nathalie Gallot

Syndicat scolaire du Val de Videlange Le maire siège d'office avec un titulaire Cédric Squizzato

Syndicat de la piscine de Val de Bride : Titulaire Jacqueline Kennel / Suppléant Yohann  Bernard

Parc Naturel Régional de Lorraine Estelle Gallot

Commissions communales

Eau : tout le conseil

Assainissement : tout le Conseil

Commune : tout le Conseil

Embellissement : tout le Conseil

Bâtiments communaux : Laurent Velot, Cédric Squizzato, Yohann Bernard

Voie et chemins communaux : Estelle Gallot, Yohann Bernard, Laurent Velot

Création d'une nouvelle commission :

Appel d'offres : tout le Conseil

Le Maire siège dans toutes les commissions communales

Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Des huit délégations consenties précédemment au Maire, seules 6 sont maintenues :

• engagement de dépenses pour travaux imprévus n'excèdant pas 5% des crédits prévus au budget.
• passer les contrats d'assurance et accepter les indemnités de sinistres
• prononcer la délivrance et la reprise de concessions au cimetière
• fixer les rémunérations des avocats et huissiers en cas de recours à leurs services
• attenter les actions en justice pour défendre la commune
• réaliser les lignes de trésorerie pour un montant maximum de 1000€ autorisés par le Conseil Municipal.

Délégations aux Adjoints

1er adjoint :

• Officier d'état civil
• Délégué aux finances
• Délégué à la surveillance du réseau d'adduction d'eau

2e adjoint :

• Délégué à l'embellissement et au fleurissement du village
• Délégué à l'organisation des fêtes et cérémonies du village ( Saint Nicols, Repas des Seniors et du Conseil Municipal)

Indemnités de Fonction: Maire et adjoints

• L'indemnité du Maire passe de 508€ précédemment à 450€ sur proposition de Laurent Velot à 5 voix contre une
• L'indemnité de 1er adjoint passe de 223,91 précédemment à 250€ à l'unanimité
• L'indemnité de 2e adjoint passe de 200€ précédemment  à 140€ à 5 voix contre une

Indemnités de Conseil et de Confection du Budget au TRESORIER- DIEUZE (Mme HELSTROFFER)

Des interrogations de la part de certains membres du Conseil sur la prise d'une délibération au sujet d'une indemnité obligatoire tant sur son versement que sur son calcul. Le calcul annuel se faisant sur le montant des dépenses d'investissement et d'eau sur les trois années précédentes, le montant risque d'être très conséquent avec les travaux d'assainissement..

Actuellement 199.73€ et 30,49€ d'indemnité de budget.

Divers

Assainissement

Rendez-vous prévu jeudi 17 avril avec M. Muller du Cabinet Lambert ( Maître d'Oeuvre ) avant contact avec les Banques et passage d'appel d'offres. Report à une date ultérieure si certains membres du Conseil ne peuvent être là à l'heure fixée.

Cabanes -Festival de Moselle

Intervention de Jean François Cadoret invité à présenter le projet d'animation du village des 14 et 15 juin prochains à l'occasion de l'exposition Croc'Arts. Fonctionnement et occupation de l'espace communal. Demande d'autorisation et éventuellement déviation de la circulation. Aide de la Mairie et du Conseil.

Fin du Conseil 22h30