Ordre du jour :
Aménagement de l'espace du logement et du cadre de vie
- Syndicat mixte d'aménagement numérique de la Moselle - Création et adhésion de la communauté de communes du Saulnois
- Mise en oeuvre d'un service ADS (Application du Droit des Sols) au sein de la Communauté de Communes du Saulnois
Ressources humaines
- Mise en oeuvre d'un service ADS (Application du Droit des Sols) au sein de la Communauté de Communes du Saulnois- Approbation du tableau des effectifs
Gestion financière et budgétaire
- Mise en oeuvre d'un service ADS (Application du Droit des Sols) au sein de la Communauté de Communes du Saulnois Budget principal de la Communauté de Communes du Saulnois- Décision Modificative n°1 au BP 2015
- Passation des marchés publics d'assurances - Convention d'assistance
Collecte et traitement des déchets ménagés
- Règlement de collecte des déchets ménagers- Année 2015
Développement touristique et culturel
- Appel à manifestation d'intérêt concernant la mesure LEADER 2014-2020, dans le cadre de la mise en oeuvre de la programmation du FEADER 2014-2020, gérée par le Conseil Régional de lorraine Candidature du GAL Moselle Sud
Élections à l'occasion de cette séance:
- de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants représentant la Communauté de Communes du Saulnois au sein des organes du Syndicat mixte d'Aménagement Numérique de la Moselle:
- de 3 représentants titulaires et de 3 représentants suppléants de la Communauté de Communes du Saulnois au sein du Comité de Programmation (organe décisionnel en charge de la sélection des projets et de l'attribution des subventions)
