Après que le Maire ait présenté ses voeux à son conseil municipal, il a demandé qu'une minute de silence soit respectée en la mémoire de son prédécesseur Alain Greff qui nous a quittés le 9 janvier 2014 et en mémoire des victimes de l'attentat de Charlie Hebdo.
Ensuite fut abordé l'ordre du jour :
La chasse :
L'attribution des baux de chasse se fera par adjudication le 20 janvier à 10h.
Un seul candidat, Monsieur Bonnot, pour le lot n°1 qui fait valoir son droit de priorité étant l'actuel locataire, deux autres pour le lot n°2 Messieurs Laurent Seidel qui fait valoir son droit de priorité et Olivier Lanter.
La période de location est de 9 ans, du 2 février 2015 au 2 février 2024.
Les frais de publication obligatoire dans deux quotidiens locaux s'élèvent dans un premier temps à 277.24€ pour l'Est Républicain et à 285,68€ pour le Républicain Lorrain, le résultat de l'adjudication devant faire à nouveau l'objet de parutions. Ces frais sont partagés en deux, d'une part la commune, d'autre part les adjudicataires.
Les frais de criée payés au percepteur sont à la charge de l'adjudicataire, alors que les frais de secrétariat payés à la secrétaire de mairie (116,50€) sont à la charge de la commune.
La répartition annuelle des produits de la chasse payés par le locataire s'élève à 4% pour la secrétaire et 4% pour le percepteur (2% pour le recouvrement et 2% pour l'encaissement).
Recensement 2015
Il aura lieu du 15 janvier au 15 février 2015. L'agent recenseur désigné par le conseil municipal est Gisèle Ciminéra, la secrétaire de Mairie. Elle percevra une indemnité de la part de l'Insee. Une nouveauté cette année, la possibilité de se recenser par internet, mais c'est l'agent recenseur qui vous délivrera votre code d'accès.
Scrutin du 1er février
Les Lorrains sont amenés à se prononcer lors d'une consultation sur le projet de réalisation de la Gare d'Interconnexion TGV-TER de Vandières et de la transformation de la gare de Louvigny en gare de fret. Pour plus de renseignements, consulter le site dédié : http://consultationvandieres.lorraine.eu
Les tours de garde sont établis ainsi : de 8h à 10h30 Estelle Gallot et Cédric Scizzato 10h30 13h Nathalie Gallot et Laurent Vélot 13h 15h30 Yohann Bernard et Gisèle Ciminéra 15h30 18h Sylvain Ciminéra et Jacqueline Kennel
Convention d'entretien du village avec la ComCom
Depuis deux ans une convention était signée avec la communauté de communes du Saulnois pour le nettoyage des avaloirs pour un montant de 1074,50€. Sur proposition du maire, le conseil municipal adopte à la place de cette intervention onéreuse, le passage 4 fois par an de la balayeuse pour le nettoyage des caniveaux (21€50 par km et par passage ). Si une première intervention manuelle pour décoller la végétation des surfaces à nettoyer est nécessaire, ce ne sera plus le cas par la suite, la machine assurant l'entretien des caniveaux. Seul impératif ne pas utiliser de désherbant, les résidus du nettoyage étant retraités.
Appel de soutien à projets auprès du député Alain Marty
Deux projets seront soumis pour subventions sur les fonds parlementaires de notre député : l'acquisition d'un défibrillateur et la construction d'un columbarium
Réseau de distribution d'eau
Intervention de l'entreprise Chauvet sur le réseau :
- branchement d'eau de la ferme Desalme pour 973,08€ TTC dont 855.36€ seront remboursés par le propriétaire
- intervention sur la fuite du 31 janvier 450€