Ordre du jour :
PREAMBULE
- Délégation Interministérielle à la Lutte Contre le Racisme, 1'Antisémitisme et la Haine anti-LGBT (DILCRAH) - Appel à projets
RESSOURCES HUMAINES - Rapporteur : Roland GEIS
- Contrat groupe d'assurance statutaire de la Communauté de Communes du Saulnois no 1406D-66219 - Période 2017-2020 - Avenant no 7
- Contrat d'assurances risques statutaires de la Communauté de Communes du Saulnois - Procédure de mise en concurrence par le Centre de gestion de la Moselle - Période 2021-2024
INTERCOMMUNALITE - Rapporteur : Roland GEIS
- Zone communautaire de DELME - Bâtiment relais identifié OMT - Ré.alisation de la promesse de vente
ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ET VIE FAMILIALE - Rapporteur : Jérôme END
- Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande concernant la préparation et la livraison en liaison froide de repas cuisinés et de goûters pour des enfants de moins de 6 ans fréquentant les structures d'accueil de la petite enfance du Territoire du Saulnois - Attribution
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI - Rapporteur : Marie-Annick MAILLARD
- Projet de requalification de la Maison du Pays des Etangs de Tarquimpol - Attribution d'une subvention exceptionnelle
