Mer16Aoû2017

Méthaniseur de Marsal : les conclusions de l'enquête publique...

Projet du méthaniseur de MarsalGrain de Sel dans son article du 30 juillet -  Méthaniseur du Saulnois : début du chantier ! - relatait le début du chantier du méthaniseur de Marsal avant que les conclusions de l'enquête publique ne soient publiées.

C'est chose faite depuis le 10 août sur le site de la Préfecture de Moselle et vous pouvez consulter ci-dessous :

Pour en savoir un peu plus sur le déroulement de cette enquête publique, le commissaire enquêteur, Patrick Neu, la relate en détail dans son rapport  ci-dessous :

Observations reportées dans le registre d'enquête

Comme indiqué précédemment, les visites ont été nombreuses, mais ne se sont pas traduites systématiquement par des commentaires écrits à cinq exceptions près.

Ainsi, le 4 mai vers 17h, Monsieur Jean-François CADORET de Juvelize reporte dans le registre qu'une parcelle ne serait pas éligible, car située sur le bassin d'alimentation d'une source alimentant son village et se demande si cette parcelle fait partie ou non du plan d'épandage prévu. (pour information, cette zone sensible est protégée et ne peut pas être épandue).
Plusieurs autres personnes (dont Monsieur le Maire de Bathelemont et Monsieur Gilbert VOINGT, Maire de Gueblange accompagné d'un adjoint) sont venues consulter les dossiers et ont posé des questions souvent très précises sur la méthanisation et l'épandage.
Ce même jour, vers 17h30, Monsieur Henri GRANDVAL de Marsal demande s'il est possible d'estimer le trafic routier qui passera devant son domicile situé 3 allée des Marronniers.
En fin de permanence, Monsieur Christian MANGIN de Xouaxange émet quelques réflexions: l'étude ne prend pas en compte les recommandations du PLU de son village, elle ne montre pas la présence d'espèces protégées et l'incompatibilité avec les périodes d'épandage, elle ne considère pas les limitations de tonnage des voies susceptibles d'être utilisées, elle ne prend pas en compte la nature spécifique des sols de Xouaxange, les trames vertes et bleues ne sont pas considérées, il n'y a pas d'information sur l'impact de l'épandage sur la croissance des plantes ligneuses, le suivi analytique des sortants est peu en adéquation avec les entrants mentionnés (boues papetières), l'épandage à grande distance n'est pas pertinent (impact C02) demande le retrait de sa commune de la liste des communes d'épandage.
Pour information, cette demande a été indirectement satisfaite comme on le verra plus tard ...

Le 15 mai, deuxième journée de permanence, il y a eu 8 visites, de nombreux échanges et questions diverses, mais aucune remarque écrite.

Le 29 mai, troisième journée de permanence, il y a eu 4 visites dont celle de Monsieur le Maire de Marsal avec qui nous avons longuement discuté du projet et qui m'a laissé un courrier annexé au registre et qui sera analysé dans le paragraphe suivant.
Monsieur André WALTER m'a également déposé un courrier après questions et échanges variés qui seront abordés dans le paragraphe suivant.

Le 8 juin, hors permanence, Monsieur François FLORENTIN, Vice président de la Communauté de Communes du Saulnois au sein de la Commission Agriculture et Environnement, indique que cette commission n'a émis aucun avis défavorable, que les membres étaient enthousiasmés par la réalisation d'un tel projet qui permettra des retombées économiques sur le Saulnois.

Le 12 juin, dernier jour de permanence, 6 personnes sont passées en mairie pour discuter du projet et étudier les documents à disposition (études d'impact, plans ... ).
Monsieur Jean-Guy MATHIS, agriculteur habitant à Haraucourt, demande par écrit que les nuisances olfactives et visuelles soient réduites au maximum et que les limites du site de méthanisation soient le plus éloignées de Marsal afin de rendre possible une future mise en valeur dans le cadre d'un développement historique et/ou touristique.

Observations faite par courrier et par mail

Tous les courriers et mails sont annexés au registre.
Comme signalés précédemment, 2 courriers m'ont été directement remis pendant la permanence du 29 mai.

Monsieur Bernard CALCATERA, Maire de Marsal liste, dans son courrier du 29 mai, de nombreuses interrogations (19) dont nous avons discuté ensemble de longues et passionnantes minutes.
Monsieur André WALTER de Marsal regrette, dans son courrier du 29 mai, J'endroit choisi et aurait préféré, moyennant un « léger surcoût» de raccordement à la conduite de gaz, une autre situation pour
l'installation.
Monsieur Maurice PELLETREAU, Maire de Xouaxange s'inquiète dans son courrier du 9 mai qu'un agriculteur, locataire d'un terrain militaire dans cette commune, fasse partie de l'association et soit ainsi
susceptible d'épandre sur un site naturel remarquable de par sa faune et sa flore variées: orchidées rares et crapauds à ventre jaune.
Le terrain militaire se trouve sur une ligne de crête et les eaux de ruissellement se déversent sur les bans de Xouaxange et de Lorquin.
Monsieur Laurent PATE, Président de la SAS MSE dans son courrier du 3 juin a tenu à répondre immédiatement à cette problématique évoquée à plusieurs reprises soit oralement soit par écrit.
« Le GAEC Henry, exploitant du terrain depuis 2000 n'a jamais épandu d'effluents d'élevage sur ce terrain et ne changera pas ses pratiques: aucun épandage de digestat ne sera réalisé.
Lors du plan d'épandage, le bureau d'étude a dû prendre la surface exploitée par chaque membre de la SAS figurant sur les fichiers de la PAC de 2013 >>.
Une attestation d'engagement de non-épandage est jointe au courrier.
Monsieur Jean-Pierre JULLY, Maire de Lorquin, dans son courrier du 19 mai, réagit aux risques engendrés par un épandage sur le terrain militaire loué par le GAEC Henry déjà évoqué précédemment.
Réponse similaire de Monsieur Laurent PATE.
Monsieur Fernand LORMANT, Maire de Dieuze, par courrier du 12 mai, signifie son accord pour l'installation et pour le plan d'épandage et joint l'extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 27 avril 2017.
Monsieur Denis LANG, Président de l'Association pour la Protection du Patrimoine d'Imling et Environs (APPlE}, dans son courrier du 22 mai, fait deux remarques concernant le résumé non technique :
absence du plan d'épandage dans le dossier en sa possession chapitre traitant des impacts non intelligibles ce qui laisse planer une forte inquiétude quant à la bonne compréhension des impacts sur certains milieux naturels.
Une troisième remarque concerne à nouveau l'éventuel épandage sur le terrain militaire de Xouaxange déjà évoqué précédemment.
Monsieur laurent PATE a répondu directement à l'Association afin de la rassurer sur ce dernier point.
Monsieur Antoine HENRION, Président d'Agricultures et Territoires, dans son courrier du 22 mai, présente les arguments de la Chambre d'Agriculture de Moselle visant à soutenir le projet qui va dans le
sens d'une agriculture performante, diversifiée et respectueuse de l'environnement.
Le Docteur Alain Marty, Député de la Moselle et Maire de Sarrebourg, dans son courrier du 29 mai, apporte son soutien au projet en insistant sur les opportunités environnementales, économiques et agronomiques qu'il permettrait.
Monsieur Pascal LAFAYSSE, d'Haraucourt-sur-Sei/le, dans son courrier du 12 juin, évoque sa proximité avec l'installation projetée (moins de 300 m), les risques de nuisances olfactives accentuées par le brouillard et le vent dominant, d'accidents et de vandalisme et, bien entendu, le choix du site.
Madame Danièle PESENTI, d'Haraucourt-sur-Seille, dans son courrier du 10 juin, fait un certain nombre de remarques sur la forme :
affichage sur le site peu visible, permanences insuffisantes et mal réparties, dossiers mal paginés
et sur le fond : peu d'intérêt porté aux patrimoines locaux, prises de vues contestables, bâtiment principal élevé (6m}, cuves imposantes et mal intégrées, volumes des stockages peu compréhensibles.
Quelques questions sur le choix de l'emplacement, l'utilisation de graines et pas uniquement de déchets complètent cet argumentaire.
Monsieur Philippe GUERBER, Président d'Hexagrain, dans son courrier, indique qu'il est favorable au projet pour des raisons environnementales (énergie verte locale), techniques (valorisation de déchets organiques réduisant les utilisations d'engrais minéraux), économiques et sociales (maintien des exploitations agricoles).
Monsieur Julien VAUTRAIN, Président du Conseil d'Administration de l'Association Avoine du Saulnois, dans son mail, indique divers points de vigilance et d'incohérence :

  • souhait de limiter les surfaces de terres agricoles dédiées au méthaniseur.
  • souhait que les intrants de cultures dédiées (15% du total) soient cultivés sans produits chimiques de synthèses (pesticides et engrais azotés).
  • projet ne garantissant pas la protection des captages.
  • risque de manque de fumiers et de lisiers locaux à moyen terme pouvant entrainer un apport extérieur.
  • présence de risques accidentels :
  • souhait de vigilance accrue en phase de fonctionnement.

Monsieur Christian EGLOFF de Marsal, dans son mail, nous alerte sur quatre points :

  • le danger d'accident de la route au carrefour où se situe le projet.
  • le bruit dans l'enceinte du site et en particulier en hiver où la protection des feuillages aura disparu.
  • les odeurs particulièrement gênantes le long de la petite route D38a, lieu de promenade des habitants et les touristes.
  • l'état des routes communales qui seront utilisées par les camions susceptibles de traverser le village.

Monsieur Egloff joint une pétition de 131 personnes habitants principalement la région lorraine.

Avis des communes concernées (Annexe 12}

Au total 37 communes ont transmis à fa préfecture de Moselle l'avis de leur Conseil municipal.
Avis favorable au projet (sans restriction sur J'épandage): 26 communes(#)
Avis favorables au projet et non favorables à l'épandage sur leur commune: 4 communes(##)
Avis défavorables au projet (non exprimé sur l'épandage si projet réalisé): 5 communes{###}
Avis défavorables au projet et à l'épandage: 2 communes(####}

En synthèse, 30 communes se sont prononcées favorablement au projet d'Autorisation d'exploiter une installation de méthanisation alors que 7 communes ont émis un avis défavorable.
# Ajoncourt, Besange fa Petite, Blanche Eglise, Bourdonnay, Bourgaltroff, Château-Salins, ChâteauVoué, Dieuze, Donnelay, Guebestroff, Guebling, Haraucourt-sur-Seille, Lagarde, Ley, Lindre·Naute,
Maizières-les-Vic, Moncourt, Moyenvic, Mulcey. Ommeray. Salonnes, Vic-sur-Seille, Viviers, Xanrey, Thésey-Saint-Martin, Valhey.
## Bathelemont, Gueblange, Lorquin, Oberstinzel,
### Marsal, Moncheux, Morville, St. Médard, Val de Bride
##lili Craincourt, Nermerange

Curieusement, Juvelize n'est pas cité alors que le conseil municipal a émis un avis défavorable !

Articles anciens archivés

Utilisez aussi le moteur de recherche interne au site (en haut à droite sous la météo)  pour retrouver un article

C’est pour cette fois l’ancienne salle d’école de Juvelize qui a accueilli la chorale Saint-Livier pour une ultime répétition des chants qui ...
Lire la suite
Les obsèques de M. Marcel Kugler seront célébrées à Juvelize, en l’église Saint-Germain, le mercredi 14 novembre à 14 h 30. Le comité ...
Lire la suite
Le foyer rural de Juvelize avait convié l'ensemble de ses membres ainsi que tout le village à venir se retrouver dans l'ancienne salle d'école ...
Lire la suite
Malgré l’absence de bénévole à la préparation du repas du Foyer Rural de Juvelize qui remplaçait jusqu’à cette année la fête patronale ...
Lire la suite
Par cette belle journée du patrimoine, le foyer rural de Juvelize avait tenu à rassembler ses membres et les habitants de Juvelize.Malgré les ...
Lire la suite
Le pèlerinage annuel à N.D. de Sion aura lieu le jeudi 8 septembre 2011Le prix global de la journée est de 32 € par personne ...
Lire la suite
Après le remenbrement et l'acquisition de parcelles situées en bordure de route dans un cadre particuliérement agréable,la commune de Juvelize ...
Lire la suite
Les familles SEILER , BEAUGÉ et HITTINGER ont la profonde tristesse de vous faire part du décès à son domicile à Montoy-Flanville le 20 juillet ...
Lire la suite
Désignation d’un délégué et de trois suppléants aux élections sénatoriales de septembre 2011Une première séance consacrée à la ...
Lire la suite
Pour voir le document : Cliquer ici
Lire la suite
Le Guide du Saulnois est paru ! Pour le consulter cliquez sur la vignette
Lire la suite
En raison du jour férié du 25/04/2011 le ramassage des ordures ménagères pour la commune de JUVELIZE aura lieu le 26/04/2011 (les bacs ou sacs ...
Lire la suite
La Communauté de Communes du Saulnois présente : Rapport d'activité 2010 de la CCS Cliquer sur les imagettes Rapport 2009 sur les déchêts ...
Lire la suite
Recensement militaire Les jeunes gens et jeunes filles, atteignant leur seizième anniversaire en octobre, novembre et décembre, sont priés de se ...
Lire la suite
En raison du jour férié du 01/11/2010 le ramassage pour la commune de JUVELIZE aura lieu le 04/11/2010 (les bacs ou sacs sont à sortir la veille ...
Lire la suite
Les généraux de gendarmerie Perrin et Becker déposant une gerbe face à la stèle inaugurée hier. Photo François Legrand Importante ...
Lire la suite
En hommage à Lucien Crouvoisier, mort pour la France en Indochine le 15 février 1952, l’inauguration d’une plaque aura lieu le samedi 29 ...
Lire la suite
« Une nouvelle discipline de l'Édition est en train de naître.*Nous sommes une très jeune association d'édition à but non lucratif.Notre ...
Lire la suite
Le repas des seniors aura lieu le samedi 10 avril à Marsal, à l’Auberge du Saulnois, à partir de 12 h. Les bulletins de participation sont à ...
Lire la suite
En raison du jour férié du 05/04/2010 le ramassage pour la commune de JUVELIZE aura lieu le 06/04/2010 (les bacs ou sacs sont à sortir la veille ...
Lire la suite
Le Républicain Lorrain recherche un porteur pour assurer une tournée de livraison quotidienne des journaux à Juvelize. Les personnes intéressées ...
Lire la suite
Dans le cadre d'une campagne de prévention lancée cette année, La Poste sensibilise la population aux risques de morsures de chiens pour ses ...
Lire la suite
Enquête de recensement de 2010 Madame, Mademoiselle, Monsieur,Cette année, vous allez être recensé(e).Le recensement se déroulera du 21. ...
Lire la suite
Nous avons le plaisir de vous informer de la création, en Moselle, d’un nouvel Espace Infoà Énergie. Il constitue un outil d’information au ...
Lire la suite
Heureux anniversaire à Mathilde Bohn, la doyenne du village, qui fête ses 90 printemps !
Lire la suite
Les élèves du RPI se retrouveront mardi 15 décembre au foyer de Bezange pour leur habituel spectacle de Noël. Les parents y sont attendus à ...
Lire la suite
L'ensemble vocal du Saulnois La Salinoise célèbrera le dimanche 22/11/2009 à l'église de Château-Salins son 25ème anniversaire.Programme ...
Lire la suite
La Commune de Moyenvic et l'association Chemins Faisant invite aux commémoration du 65 ème anniversaire de la libération du village de ...
Lire la suite
C’est dans la brume, qu’a débuté la cueillette des grappes de raisin de la vigne de Christiane et Daniel Georges, à Juvelize. Ils ont ...
Lire la suite
Nous sommes le 27 septembre 1944. Depuis quelques jours les combats font rage autour de Bezange. Ils vont encore s'y prolonger durant plus d'un ...
Lire la suite
Impôts : Ayez le bon réflexe , utilisez le prélèvement automatique ! Vous préférez payer vos impôts à chaque échéance ? Optez pour le ...
Lire la suite
Voici quelques consignes données par les autorités sanitaires aux municipalités en cas de pandémie de grippe A. SE PREPARER A UNE PANDEMIE En ...
Lire la suite
Jusqu’au samedi 5 septembre 2009, la permanence de la mairie aura lieu le mardi de 14 h à 16 h. Elle reprendra normalement dès le mardi 8 ...
Lire la suite
Des travaux auront lieu sur la Route Départementale 22 A entre BLANCHE-EGLISE et DIEUZE du Lundi 28 Juin au Samedi 18 Juillet 2009 Coupure et ...
Lire la suite
La collecte des objets encombrants aura lieu dans la Commune le Mardi 07 Juillet 2009 et sera jumelée avec le passage d'un ferrailleur.Afin de ...
Lire la suite
La TRESORERIE de DIEUZE sera fermée au public du 02 Juillet au 23 Juillet 2009 inclus, pour cause de travaux dans les Bureaux.Pendant cette période ...
Lire la suite
Un projet d'envergure sur le haut débit en Moselle. Les enjeux à voir  ici
Lire la suite
Samedi 13 juin 2009 à 16 h, sera célébré en mairie, le mariage de Cédric Squizzato, artisan, et Mélanie Altmayer, technicienne en laboratoire. ...
Lire la suite
Une artiste peintre de Juvelize  -Martine Cadoret- expose à Val de Bride avec 63 autres peintres et artistes amateurs. Ce sont au total près ...
Lire la suite
Les seniors et le conseil municipal se sont retrouvés à l'Auberge du Saulnois à Marsal pour partager un excellent repas. Convivialité  et ...
Lire la suite
Le foyer rural de Juvelize a organisé la traditionnelle soirée beignets le 28 février dans l'ancienne salle d'école. Voir l'article concernant ...
Lire la suite
Le concert des chorales de la Salinoise et de la Passepierre donné en l'église St Germain de Juvelize fut un grand succès. Pour en savoir plus ...
Lire la suite
Rappel des manifestations en Janvier 2009 organisées par le Foyer Rural : - le samedi 3 janvier à partir de 20h Galette des Rois à l'ancienne ...
Lire la suite
Réunion du Foyer Rural de Juvelize le lundi 15 septembre 2008 à l'ancienne salle d'école à 20h30 Ordre du jour : Bilan du repas champêtre du ...
Lire la suite
A l'occasion de la fête patronale un Repas champêtre sous forme de coucous est organisé par le Foyer Rural de Juvelize Tous les amis de Juvelize ...
Lire la suite
Du 28 juillet au 30 août 2008 Il n'y aura pas de permanence en Mairie le mardi Permanence assurée les Jeudis de 14h à 16h Reprise normale le ...
Lire la suite
Réunion du Foyer lundi 21 juillet 2008 à 20h30 à l’ancienne Salle d’École Ordre du jour- Repas champêtre du 31 août 2008- Fuel ...
Lire la suite
(Ancienne Salle d’École de Juvelize) Ordre du jour : • Objectifs du Foyer Rural de Juvelize• Point de la ...
Lire la suite
Une réparation sur le réseau de distribution aura lieu le vendredi 6 juin 2008 ce qui entraînera une coupure d'eau en début de matinée. Merci ...
Lire la suite
La collecte des objets encombrants aura lieu le : Mardi 10 Juin 2008 Elle sera jumelée avec le passage d'un ferrailleur. Les articles seront ...
Lire la suite
La participation de nombreux habitants aux différentes manifestations au sein ou à l’extérieur du village exprime le besoin de rencontres et de ...
Lire la suite
Comité de Saint Pierre de la Seille Réunion le 18 mai à à 10h30 là Salle Communale de Juvelize. Assemblée annuelle sous la Présidence de ...
Lire la suite
Le village est une grande famille qui vient de perdre trop tôt et trop soudainement un des siens. Vous n’êtes certainement pas enclin à faire ...
Lire la suite
Une tradition veut qu’une fois par an en ville,  où tout le monde s’ignore, les voisins se retrouvent pour partager ensemble un repas pris ...
Lire la suite
Le vendredi 14 mars 2008 les Conseillers municipaux se sont réunis pour procéder à l'élection du maire de Juvelize et de ses deux ...
Lire la suite
Résultat du premier tour des élections municipales à Juvelize : L'ensemble des candidats de la liste sont élus au premier tour. Sur 84 inscrits ...
Lire la suite
Autour des beignets et autres délices cuisinés par les cordons bleus du village Heureux moment de convivialité vécu par les participants à ...
Lire la suite
Mesdames à vos fourneaux ! Venez partager vos beignets, crêpes et autres délices ; échangeons nos recettes du Mardi-Gras...  ...et faisons ...
Lire la suite
Assemblée Générale Statutaire le mardi 5 février 2008 à 11h00 L' Association Familiale du Canton de Vic sur Seille est heureuse ...
Lire la suite
Plein succès pour l’initiative personnelle d’une villageoise à l’occasion de l’Epiphanie de rassembler les habitants de Juvelize.  Ce ...
Lire la suite
Triste Noël pour la famille Mathis qui a tout perdu dans l'incendie de sa maison entièrement détruite cette nuit (du 20 au 21 décembre 2007) ...
Lire la suite
Galette des Rois à l'ancienne salle d'école de Juvelize. Merci de contacter Martine Cadoret  (2 rue de la Hacque à Juvelize) ou par ...
Lire la suite
Le ramassage du tri sélectif aura lieu le jeudi 27 décembre 2007 au matin en raison des fêtes de fin d'année.  
Lire la suite
A la Sainte Catherine, tout bois prend racine. Fête de la Sainte Catherine de la commune de Juvelize Les enfants des écoles planteront les ...
Lire la suite